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La Creative Commons

mardi 16 août 2005, par Michèle Drechsler

La creative commons

Présentation des licences "Creative Commons"

La licence Creative commons permet à l’auteur d’autoriser par avance certains usages et d’en informer la sphère publique. Les « Creative Commons » (CC) se présentent sous la forme d’une famille de contrats créée afin de rendre aisée la diffusion d’oeuvres en accordant certains droits à l’utilisateur. Leur philosophie peut être résumée par « Share what you want, keep what you want » (« Partagez ce que vous voulez, réservez ce que vous voulez »). Aujourd’hui au nombre de six, ces contrats comportent tous un tronc commun visant à accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur en informant le public que certaines utilisations sont autorisées à l’avance. Ils offrent une autorisation non exclusive de reproduire, à distribuer et communiquer l’oeuvre au public à titre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives. Ils font apparaître clairement au public les conditions de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion. Creative Commons permet aux auteurs de choisir une licence à la carte en faisant intervenir 4 paramètres.

Premier paramètre
l’attribution qui indique que l’utilisateur, qui souhaite diffuser une œuvre, doit mentionner l’auteur.

Deuxième paramètre 
la commercialisation qui permet d’indiquer si son travail peut faire l’objet ou pas d’une utilisation commerciale.

Troisième paramètre.
Non dérivation : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions...

Quatrième paramètre 
le partage à l’identique : si l ‘auteur accepte que des modifications soient apportées à son travail, il impose que leur diffusion se fasse dans les mêmes termes que l’original, c’est à dire sous la même licence.

Les licences Creative Commons autorisent ainsi à l’avance le public à exercer ces actes, selon certaines conditions selon 6 licences
Paternité

- Paternité
Pas de Modification

- Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale
Pas de Modification

- Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale

- Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale
Partage des Conditions Initiales à l’Identique

- Paternité
Partage des Conditions Initiales à l’Identique

Référence Site Creative Commons

FAQ pour la CREATIVE COMMONS

Vous vous posez des questions sur la Creative Commons, lisez la FAQ de générationcycb

Exemples de productions sous CC

Emission dont le sujet du débat était "le logiciel libre, l’altermondialisme informatique ?
Toutes les infos : http://www.inlibroveritas.net/votv/

Cette émission est licenciée CC-by-nc-nd

Des animations sur la Creative Commons

Voir les films animés qui expliquent la Creative Commons

Animation pédagogique Saint-Avold Sud
document proposé aux enseignants

Pascal - 11.8 ko

Article sur la Créative Commons

Article JP Archambault

Naissance d’un droit d’auteur en kit ?
Propriété intellectuelle et partage du savoir sur Internet

A Venir - Article de Michèle Drechsler
La creative Commons dans le paysage éducatif de l’édition, rêve ou réalité ?