La Creative Commons

Présentation des licences "Creative Commons"

La licence Creative commons permet àl’auteur d’autoriser par avance certains usages et d’en informer la sphère publique. Les « Â Creative Commons  » (CC) se présentent sous la forme d’une famille de contrats créée afin de rendre aisée la diffusion d’oeuvres en accordant certains droits àl’utilisateur. Leur philosophie peut être résumée par « Â Share what you want, keep what you want  » (« Â Partagez ce que vous voulez, réservez ce que vous voulez  »). Aujourd’hui au nombre de six, ces contrats comportent tous un tronc commun visant à accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur en informant le public que certaines utilisations sont autorisées àl’avance. Ils offrent une autorisation non exclusive de reproduire, àdistribuer et communiquer l’oeuvre au public àtitre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives. Ils font apparaître clairement au public les conditions de mise àdisposition de cette création, àchaque utilisation ou diffusion. Creative Commons permet aux auteurs de choisir une licence àla carte en faisant intervenir 4 paramètres.

Premier paramètre
l’attribution qui indique que l’utilisateur, qui souhaite diffuser une Å“uvre, doit mentionner l’auteur.

Deuxième paramètre 
la commercialisation qui permet d’indiquer si son travail peut faire l’objet ou pas d’une utilisation commerciale.

Troisième paramètre.
Non dérivation : le titulaire de droits peut continuer àréserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser àl’avance les modifications, traductions...

Quatrième paramètre 
le partage àl’identique : si l ‘auteur accepte que des modifications soient apportées àson travail, il impose que leur diffusion se fasse dans les mêmes termes que l’original, c’est àdire sous la même licence.

Les licences Creative Commons autorisent ainsi àl’avance le public àexercer ces actes, selon certaines conditions selon 6 licences
Paternité

 Paternité
Pas de Modification

 Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale
Pas de Modification

 Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale

 Paternité
Pas d’Utilisation Commerciale
Partage des Conditions Initiales àl’Identique

 Paternité
Partage des Conditions Initiales àl’Identique

Référence Site Creative Commons

FAQ pour la CREATIVE COMMONS

Vous vous posez des questions sur la Creative Commons, lisez la FAQ de générationcycb

Exemples de productions sous CC

Emission dont le sujet du débat était "le logiciel libre, l’altermondialisme informatique ?
Toutes les infos : http://www.inlibroveritas.net/votv/

Cette émission est licenciée CC-by-nc-nd

Des animations sur la Creative Commons

Voir les films animés qui expliquent la Creative Commons

Animation pédagogique Saint-Avold Sud
document proposé aux enseignants

Article sur la Créative Commons

Article JP Archambault

Naissance d’un droit d’auteur en kit ?
Propriété intellectuelle et partage du savoir sur Internet

A Venir - Article de Michèle Drechsler
La creative Commons dans le paysage éducatif de l’édition, rêve ou réalité ?