Naissance d’un droit d’auteur en kit

Un article de Jean-Pierre Archambault, paru dans le numéro 55 de la revue Médialog

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L’essor d’Internet soulève avec acuité les questions de propriété intellectuelle. Dans quelles conditions juridiques peut-on partager sur la Toile les Å“uvres de l’esprit ? De nouvelles modalités se mettent en place afin de concilier les droits légitimes des auteurs et des usagers. Ainsi en est-il du projet Creative Commons qui vise àadapter le droit d’auteur àInternet en permettant aux auteurs de définir le cadre juridique d’exploitation de leurs Å“uvres.